P2PValue

Le projet européen P2Pvalue (2013-2016)

Depuis septembre 2013, l’axe Droit Gouvernance et Technologies du CERSA participe au projet Européen P2Pvalue (http://p2pvalue.eu), dont l’objectif est de comprendre les raisons de l’émergence d’un nouveau modèle de production sur Internet fondé sur la production de biens communs par des pairs – « commons-based peer production » (Benkler, 2006).

Le projet vise à analyser les modalités de gouvernance qui sous-tendent ce nouveau modèle de production, par rapport à trois dimensions spécifiques : (1) les normes juridiques des États ; (2) les normes sociales issues des communautés ; et (3) les normes techniques qui déterminent les actions des membres de ces communautés. Durant les deux premières années, le projet a analysé les caractéristiques techniques de plus de 300 plateformes collaboratives fondées sur des architectures décentralisées, afin d’identifier les enjeux juridiques qu’elles soulèves. Le CERSA a entreprit une analyse détaillée de six cas d’études, et identifié les différents mécanismes de gouvernance (de nature contractuelle et technique) adoptés par ces communautés dans le but de concevoir et d’élaborer de nouveaux modèles de gouvernance “techno-juridiques” afin de coordonner ces communautés de manière plus efficace. Suite à l’examen périodique de la Commission Européenne en décembre 2014, le projet a été reçu avec la mention “excellent”.

Chercheurs participants au projet : Primavera de Filippi, Danièle Bourcier Mélanie de Rosnay.