Droit et philosophie : Regards croisés sur la norme juridique

Séance 5

 « Kelsen – Spinoza »

De prime abord, il semble délicat de rapporter la philosophie de Spinoza (1632-1677) au positivisme juridique mis en œuvre par Kelsen (1881-1973). Mais le philosophe se démarque fortement des traditions jusnaturalistes de son temps, ce qu’il entend par « droit naturel » n’ayant plus grand rapport avec ce que l’on entend habituellement sous cette dénomination. En ce sens, Spinoza est très éloigné de son compatriote des Provinces-Unies : Hugo Grotius (1583-1645). Ainsi, le « droit naturel » spinozien est-il avant tout l’objet d’une description, ou d’une explication, et non pas le référent véritablement prescriptif attaché à l’idée de prérogatives inscrites, par exemple, dans la nature humaine (comme c’est le cas notamment chez Locke). Si, contrairement à Kelsen, Spinoza continue de faire jouer un en deçà du droit positif, qu’il nomme « droit naturel », il se détache avant lui du présupposé d’un sujet métaphysiquement libre comme condition de l’imputation. Cette dernière, dès Spinoza, peut être quasiment ramenée à la stricte connexion entre le comportement et la sanction. Lorsqu’il analyse l’opération du droit positif, le discours spinozien se sépare en outre de toute référence à des valeurs morales transcendantes -ce qui, d’une certaine façon, rappelle l’opposition kelsénienne du droit et de la morale. Mais si, au point de vue de l’Éthique de Spinoza, on assiste avant tout à une déconstruction des énoncés prescriptifs, la préface à la IVe partie de l’Éthique, et surtout le Traité théologico-politique, ainsi que le Traité politique, réintroduisent une dimension normative, à titre opératoire. Est-il ainsi envisageable de partir d’une articulation Spinoza/Kelsen pour repenser les conditions d’une double séparation : d’une part, du droit d’avec la notion d’un sujet métaphysiquement libre, et, d’autre part, du droit d’avec la morale considérée comme domaine des valeurs transcendantes ? Du point de vue kelsénien, que peut-on entendre par la « loi » lorsque l’on s’installe, comme le fait Spinoza, dans la modalité de la nécessité ? Du point de vue spinoziste, la manière kelsénienne d’admettre la distinction entre « Sollen » et « Sein » est-elle une approche contestable de la norme ? Et, plus généralement : quelle actualité y a-t-il pour un dialogue Spinoza/Kelsen ?

En présence de :

Otto Pfersmann (Directeur d’études, EHESS)

Charles Ramond (Professeur des Universités, Université Paris 8)