CLUZEL- METAYER Lucie

Etudes :

 

(2017) – La loi pour une République numérique : l’écosystème de la donnée saisi par le droit, AJDA, n°6, 20 février 2017, p. 340

(2016) – Les notions de qualité et de performance de la justice administrative, (avec Agnès Sauviat), RFAP, n°159, p.675-688

(2016) - L’assistance Publique-Hôpitaux de Paris, un  » hôpital-entreprise « ? , RDSS, n°6, novembre-décembre 2016, p.1061

(2016) - Les limites de l’open data, AJDA, n°2, 2016, pp. 102-107

(2014) – L’irruption de la qualité dans le domaine sanitaire, RDSS, n°6, 2014, pp. 1002-1010

(2014) - Le sort des circulaires dans la réforme de l’Etat, in G. Koubi (dir.), La grammaire juridique des circulaires, Actes du colloque organisé par l’Université de Paris 2 en juin 2014, Berger-Levrault, 2014

(2014) – L’évaluation et la gouvernance démocratique , in D. Dero, A. Laget-Anamayer (dir.), L’évaluation en droit public, Actes du colloque organisé par l’Université Paris 5 en mai 2014, Presses Universitaires de Clermont-Ferrand, 2014

(2014) - Service public , Entrée du Dictionnaire encyclopédique de l’Etat, P. Mbongo et C. Santuli (Dir.), lextenso, 2014

(2014) – La dilution du service public dans la réforme de l’Etat , in Le service public, G. Eckert (dir.), Dalloz, Thèmes et commentaires, juin 2014

(2014) – Information et participation du public dans les procédures administratives en France et au Royaume-Uni : la transparence, entre droit et management , Conférence-débat du CDPC cycle Les valeurs du droit public, mars 2014, téléchargeable sur le site du CDPC.

(2013) – La normalisation technique, in L’efficacité de l’acte normatif : nouvelles normes, nouvelles normativités, (dir.), Laetitia Janicot, Sophie Nadal, Petra Hammje, Lextenso, collection LEPEJ, 2013.

(2013) – Téléservices publics et droit à la confidentialité des données, Revue française d’administration publique, n° 146, 2013.

(2013) – Les enjeux juridiques de l’open-data en France, Conférence-débat du CDPC cycle Les valeurs du droit public, avril 2013, téléchargeable sur le site du CDPC.

(2013) – La notation des Etats, in« Penser la Science administrative dans la post-modernité », Mélanges offerts au Professeur Jacques Chevallier, Lextenso 2013, pp.567-579

(2013) – Procédures administratives électroniques  Fascicule du JurisClasseur Administratif,  n°109-24, 2013.

(2012) – Espace public et vidéoprotection, in Droit et espace(s) public(s), Fondation Varenne, collection Colloques et Essais, (dir.), O. Bui-Xuan, 2012, pp. 165-175

(2012) – L’administration électronique à la recherche de son droit , in La communication numérique, un droit, des droits, TEYSSIÉ (B.), (dir.), éditions Panthéon-Assas, 2012, pp. 593-615.

(2012) – Le droit au consentement dans les lois des 2 janvier et 4 mars 2002, Revue de droit sanitaire et social, 2012, pp. 442-452.

(2012) –  Administrative Law in France, in Comparative Administrative Law in the EU Member States and the United States, SEERDEN (R.) ; STROINK (F.), (dir.), Intersentia, 3e edition, 2012, Chapitre réalisé en collaboration avec le Professeur Jean-Bernard Auby.

(2011) – Réflexions à propos de la saisine du Défenseur des droits, Revue française d’administration publique, n°139, 2011, pp.447-460.

(2011) - Le juge administratif et l’aménagement de la charge de la preuve : entre droit communautaire et jurisprudence prétorienne », en collaboration avec Marc Loiselle, in Abécédaire des discriminations. Six ans de délibérations de la HALDE, La Documentation française, Paris, 2011, pp. 85-90.

(2011-2012) – Chroniques de l’Observatoire de jurisprudence constitutionnelle, Rubrique Egalité – Discrimination, en collaboration avec Julie Benetti, Les nouveaux cahiers du Conseil Constitutionnel, n°31, 2011, pp. 250-254 et n°35, 2012, pp. 226-233.

(2010) – Les principes d’égalité et de non-discrimination dans la jurisprudence du Conseil d’Etat et de la Cour de cassation. Analyse comparée dans le domaine de l’emploi », RFDA n°2 2010, p. 309-322.

(2009-2010) – Le contentieux des discriminations devant le Conseil d’Etat. A la lumière de l’arrêt Mme Perreux , Revue des Affaires Européennes, 2009-2010, n°2, p. 277-292.

 

Etudes pour la rubrique « Pratiques » de la revue Droit administratif :

 

(2011) - Les collectivités territoriales face aux discriminations dans l’emploi, août-septembre 2011, p.59

(2010) - La signature électronique des actes des autorités administratives, n°10, octobre 2010, p.51

(2010) – La prime de fonctions et de résultats dans la fonction publique, n°2, février 2010, p.39

 

Intégralité des publications de Lucie Cluzel-Metayer sur sa page personnelle