Chahira BOUTAYEB

Maître de conférences à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

 

  • Hors classe
  • Titulaire de la PEDR
  • Habilitée à diriger des thèses (actuellement 12 directions de thèse à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne , dont une en co-direction).

 

Publications (sélections)

Livres, articles, études de fond ou contributions dans ouvrages collectifs:

- Les grands arrêts du droit de l’Union européenne, (dir), Paris, LGDJ, coll. Les grandes décisions, 2014,1100 pages.

- Droit institutionnel de l’Union européenne. Institutions, ordre juridique, contentieux, Paris, LGDJ, 4ème édition sous presse, 2015 . (la première édition parue en 2011 sous le titre Droit et institutions de l’Union européenne. La dynamique des pouvoirs, a fait l’objet de 2 tirages.)

- Droit matériel de l’Union européenne. Libertés de mouvement, espace de concurrence et secteur public, Paris, LGDJ, 3ème édition, 2014.

- La solidarité dans l’Union européenne. Éléments constitutionnels et matériels, (dir), Paris, Dalloz, coll.T hèmes & commentaires, 2011, 356 pages.

- « Discriminations fondées sur l’âge et droit de l’Union européenne » in Age (s) et droit (s), Katia Lucas et Didier Blanc ( dir.) Actes du colloque de Perpignan des 2-3 juin 2015 , à paraître fin 2015-2016.

- « Afrique- Union européenne : grandeur et misère d’un partenariat », in Afrique-Union européenne : vers un nouveau cadre de partenariat stratégique à l’horizon 2020, Assétou Diallo ( dir.), à paraître courant

- « Juridictions constitutionnelles nationales et application du droit de l’Union européenne » in Cours constitutionnelles nationales et droit de l’Union européenne sous le prisme du dialogue des juges , Daniel Miha Sandru et Constantin-Mihai Banu, ( dir) , Editura Universitara, Bucarest, Centre d’études juridiques européennes, Institut de recherches juridiques de l’Académie roumaine, à paraître courant 2016.

- « Retour sur une mort annoncée : l’arrêt de Ruyter ou la fin du cumul des prélèvements sociaux sur les revenus patrimoniaux », Revue des Barreaux de France, n° 101, juin 2015, sous presse.

- « Le régime français de retraite des fonctionnaires à l’épreuve du principe d’égalité de rémunération entre hommes et femmes », Revue de droit sanitaire et social, 2014, p. 1073.

- « De l’accès des citoyens inactifs de l’Union aux prestations d’assistance sociale des États membres d’accueil » , Revue de droit sanitaire et social, 2013, p. 1039

- « Le handicap au travail selon le juge de l’Union européenne à la lumière de l’arrêt  » Ring et Werge  » », Revue de droit du travail, 2013, p. 656.

- « De la notion de légitimité en droit de l’Union européenne. Éloge d’une exigence » in La Constitution, l’Europe et le droit, Mélanges en l’honneur de Jean-Claude Masclet, Paris , Ed. Publications de la Sorbonne, 2013, p. 871- 907

- « La crise : une opportunité pour mettre la solidarité au service d’un nouveau modèle social européen ?» in Les Cahiers du GRASPE , numéro 21, janvier 2013, p. 58-68.

- « L’obligation pour les États membres de l’Union d’accorder des conditions minimales d’accueil aux demandeurs d’asile « dublinés », Revue de droit sanitaire et social, 2013 p.73

- « Le régime jurisprudentiel du droit au regroupement familial du citoyen de l’Union » , Revue de l’Union européenne, 2013 p. 287.

- « Les nouveaux axes de la Politique européen de voisinage face au printemps arabe : conditionnalité politique et différenciation », Revue de l’Union européenne, 2012, p. 270.

- « Vers un droit public européen. Essai d’analyse des éléments constitutifs d’un droit public européen », in Mélanges en l’honneur Panayotis Soldatos, Réalisations et défis de l’Union européenne. Droit – politique-économie. Bruxelles, Bruylant, 2011, p. 347.

- « La violation de la règle de droit. Fleuron des moyens de légalité en droit communautaire » in L’Unioneuropéenne : Union de droit, union des droits, Mélanges en l’honneur de Philippe Manin, Paris, Pedone,2010, pp. 803-830.

 

Autres 

- PEDR depuis 2013.

- Membre du jury de l’ENA (concours externe et interne ) en 2004 – 2005- 2014.

- Membre du jury du concours d’Administrateur de l’Assemblée nationale en 2002 ( co-jury avec J. C. Masclet) .

- Membre élue du comité de sélection de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Section droit public

- Membre nommée de plusieurs comités de sélection ( les plus récents) : Université de Nice-Sophia Antipolis, Université Paris III, Université Paris XIII, et l’Université de la Polynésie française.

- Consultations menées, depuis janvier 2012, auprès du Ministère de la justice du gouvernement serbe dans le cadre de la procédure d’adhésion de la Serbie à l’Union, sur les spécificités juridiques de l’Union européenne et notamment ses rapports avec les ordres juridiques nationaux (monisme et dualisme).

- Membre du Groupe de travail sur l’Avenir du Service Public européen,.

- Rapport auprès de la Cour d’Appel de Bucarest (Rapport remis sur la primauté du droit de l’Union et son application par les juridictions constitutionnelles nationales, mars 2015).


CV