BORGETTO Michel

Publications des 5 dernières années

1° Dans des ouvrages collectifs

(2018) – Egalité politique et égalité sociale, in Florence Faberon, Léon Wamytan, Ilaïsaane Lauouvea (Dir.), Inégalités sociales et décolonisation. Les rééquilibrages de la Nouvelle-Calédonie, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2018 (à paraître)
(2018) -Le Revenu de solidarité active : bilan et perspectives, in Maryse Badel (Dir.), Non-emploi et protection sociale,COMPTRASEC et Comité aquitain d’histoire de la sécurité sociale, 2018 (à paraître)
(2018) -La fraternité, horizon indépassable de notre temps ? (avant-propos), in Association Réseau européen de recherche en droits de l’homme (RERDH), La Fraternité, Collection Colloques et Essais, Institut universitaire Varenne, 2018,pp. 7-18 (à paraître)
(2018) – Commentaire de l’article 25 de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne « Droits des personnes âgées » (avec Robert Lafore), in Fabrice Picod et Sébastien Van Drooghenbroeck (Dir.), La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, commentaire article par article, Bruylant, Bruxelles, 2018, pp. 569-586
(2017) – Entre travail et protection sociale : l’assistance, in Michel Borgetto, Anne-Sophie Ginon, Frédéric Guiomard et Denis Piveteau (Dir.), Travail et protection sociale, Collection Grands colloques, LGDJ, Lextenso Editions, 2017,pp. 37-58
(2017) – Commentaire du discours de Pierre Laroque (prononcé le 23 mars 1945 à l’Ecole nationale d’organisation économique et sociale), in Wanda Mastor, Julie Benetti, Pierre Egéa, Xavier Magnon (Dir.), Les Grands discours de la culture juridique, Dalloz, 2017, pp. 131-145
(2017) – Brèves remarques sur la notion de citoyenneté financière, in Jean-François Boudet et Xavier Cabannes (Dir.),Finances publiques citoyennes, LGDJ, Lextenso Editions, 2017, pp. 303-312
(2016) – Les évolutions récentes de la protection sociale : rupture ou continuité ?, in Comité d’Histoire de la Sécurité sociale, La protection sociale au 20ème siècle : quel héritage ? Des défis d’hier aux chantiers de demain, CHSS/La Documentation française, 2016, pp. 59-83
(2016) – Age et protection sociale, in Didier Blanc et Katia Lucas (Dir.), Age(s) et Droit(s) (De la minorité à la vieillesse au miroir du Droit), Collection Colloques et Essais, Institut universitaire Varenne, 2016, pp. 97-112
(2016) - Le bien-être et les personnes âgées, in Marta Torre-Schaub (Dir.), Le bien-être et le Droit, Publications de la Sorbonne, Collection De Republica, CERAP, 2016, pp. 83-100
(2016) – Les convergences/divergences au sein du système français de protection sociale : quelle portée ?, in Michel Borgetto, Anne-Sophie Ginon et Frédéric Guiomard (Dir.), (2016) -Quelle(s) protection(s) sociale(s) demain ?, Collection Thèmes et commentaires, Dalloz, 2016, pp. 39-59
(2014) - L’accès au service public, in AFDA, Le service public, Dalloz, Collection Thèmes et commentaires
(2014) – Le droit à la retraite : un droit fondamental, in Quel avenir pour le droit à la retraite au Liban ?, Presses de l’Université Saint Esprit de Kaslik (Liban)
(2014) – L’égalité et l’aide sociale, in Jean-François Akandji-Kombé (Dir.), Egalité et droit social, Bibliothèque de l’Institut de recherche juridique de la Sorbonne-André Tunc, Tome 51, IRJS Editions, 2014, pp. 281-296
(2013) - La protection sociale à l’épreuve du risque « dépendance » : évolution ou révolution ?, in Mélanges offerts à Jacques Chevallier, 2013, LGDJ, pp. 249-262
(2013) - La problématique des droits sociaux dans l’Histoire, in Observatoire national de la pauvreté et de l’exclusion sociale (ONPES), L’assistance dans le cadre de la solidarité nationale (Actes du séminaire juin-octobre 2012), 2013, pp. 46-56

2° Dans des revues

(2018) – Un nouveau principe à valeur constitutionnelle : la fraternité, l’Ena, hors les murs, oct. 2018, n°484, p. 12-13
(2018) – La fraternité devant le Conseil constitutionnel, La semaine juridique, édition générale, 23 juillet 2018, n°30-35, 876
(2018) – Le concept de fraternité et la protection sociale, Informations sociales (CNAF), n° 198, 2018, pp. 18-26
(2018) – Le concept de fraternité et la protection sociale, in Informations sociales (n° spécial sur La protection sociale et ses valeurs), n° 198, 2018 (à paraître)
(2016) – La sécurité sociale à l’épreuve du principe d’universalité, in Revue de droit sanitaire et social, n°1- Janvier-février 2016, pp. 11-23
(2015) – Les juridictions sociales en question(s), in regards, protection sociale, n°47, mars 2015, 21-31 pp
(2013) – La santé dans l’histoire constitutionnelle française, in Revue de droit sanitaire et social, n° hors-série (Santé et Constitutions), 2013, pp. 9-30
(2013) – Egalité et aide sociale, in Revue de droit sanitaire et social, 2013, pp. 401-413
(2013) – Les droits sociaux, entre procès et progrès, in Informations sociales (n° spécial sur La gestion institutionnelle des droits sociaux), 2013, n° 178, pp. 14-22
(2013) – Santé et action sociale : d’hier à aujourd’hui, in Revue Sève. Les tribunes de la santé, n° 38, 2013, pp. 29-40

 

 

(2018) – Dépenses sociales des départements – les voies de la réforme, note , terra nova, 2018 – lien 

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